Comment résoudre les conflits de voisinage?

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Puisque l’on vit cote à cote, il se peut que nos faits et gestes créent des conflits avec nos voisins et vice versa. Mauvaise odeurs, bruits nocturnes, fumée de barbecue, privation d’ensoleillement etc. tout peut être une source de problème de voisinage. Quels sont les troubles anormaux de voisinage ? Et comment peut-on y remédier ?

Que peut-on caractériser de trouble anormal ?

Pour être caractérisée de trouble anormal la nuisance produit par le voisin doit dépasser un certain seuil de tolérance, dépendant de l’environnement. Cela peut s’agir d’un trouble sonore, visuelle ou autre. Il est également intéressant de savoir que cela peut aussi concerner un voisin qui se trouve dans une proximité plus large.

Par exemple, on peut défendre ses intérêts en cas de tapages nocturnes même si ils ne sont pas répétitifs. Il en est de même, pour les odeurs qui proviennent d’un restaurant quand il n’a pas mis en place un système d’extraction et ne respecte pas la règlementation en vigueur. Mais pour que cela soit traité juridiquement, le juge prendra l’intensité de l’odeur en compte, ainsi que sa fréquence, l’environnement dans lequel il se produit et sa durée.

Le voisin en question est tenu responsable dès que le trouble est caractérisé. Cependant il est indispensable de fournir des preuves car un simple désagrément entre voisin ne peut pas conduire à engager la culpabilité du voisin en justice.

Les moyens de résoudre les conflits de voisinage

Il faut savoir qu’en matière de conflits de voisinage, le recours à un juge doit être la dernière option pour faire valoir le droit civil.

Avant d’entamer une procédure judiciaire, il faut prendre le temps de privilégier le dialogue. On doit donc contacter le voisin le plus vite possible et lui exposer la source du problème. On peut par exemple, lui proposer de venir chez nous pour qu’il puisse constater par lui-même les nuisances comme la mauvaise odeur, le bruit ou les branches qui dépassent. Cela peut mener à une prise de conscience du voisin et un changement de comportement de sa part.

Si le dialogue n’a pas fonctionné et que le voisin n’a démontré aucun changement, on peut écrire une lettre pour être précis sur la discussion que l’on a eu avec lui concernant la nuisance, comme les aboiements du chien ou la violation d’intimité. On pourra ensuite expliquer en quelques lignes ce que l’on attend de lui.

Si les solutions à l’amiable n’ont pas eu de résultat, on peut contacter les autorités comme la police, le maire ou le syndic car certaines personnes sont plus réceptives à l’autorité. Si cela ne marche toujours pas on doit recourir à un juge et à un avocat expert pour nous conseiller et accompagner dans les démarches à suivre. Pour cela il faut réunir le plus de preuves possibles. Par exemple, on peut demander à un autre voisin de témoigner pour nous. Ou peut être que l’on peut ramener le procès verbal dressé par la police ou la gendarmerie. Recourir à un avocat spécialiste ou faire appel à un avocat civil Nimes nous permettra d’accélérer l’exécution de la décision du juge.